Habitat modulaire contemporain dans un paysage naturel
Cadre contractuel

Conditions générales

Les conditions contractuelles complètes ne sont pas publiées tant que l’identité juridique, le montage de vente, les assurances, la médiation et les responsabilités de chaque prestation ne sont pas validés. Cette page n’invente aucun engagement.

Demandes de devis

L’envoi du formulaire ne vaut ni commande ni réservation de production. Seul un devis ou contrat accepté selon ses modalités peut engager les parties.

Données indicatives

Délais, remises, configurations et possibilités logistiques affichés sur le site sont indicatifs et dépendent du modèle, du terrain, des options, des opérateurs et du périmètre confirmé.

Avant toute vente

Les documents définitifs devront traiter prix, paiement, modification, annulation, fabrication, contrôle, transport, transfert des risques, réception, réserves, garanties, SAV, responsabilité, droit applicable et médiation.